Principe d’adoption 2 : Vérifier la licence

La partie la plus amusante du processus d’adoption des REL est l’exploration : la visite de la Bibliothèque libre pour évaluer toutes les REL que vous pourriez utiliser dans le cadre de votre enseignement! Passons maintenant en revue les aspects juridiques liés à l’utilisation, à l’adaptation ou au remaniement d’une REL que vous avez adoptée. Les REL sont ouvertes et libres d’accès, mais cela ne signifie pas l’absence de conditions d’utilisation. La majorité des licences libres que vous verrez sont des licences CC. Ces types de licences vous permettent d’utiliser librement les REL, moyennant certaines mises en garde sur la manière de les traiter. Il faut également tenir compte des droits d’auteur, de l’utilisation équitable et des attributions lors de l’adoption ou de l’adaptation d’une REL. 

Licence CC

Il existe six licences, composées de quatre principes différents. Pour voir toutes les licences Creative Commons que vous pouvez utiliser, consultez ce tableau. Vous trouverez ci-dessous un aperçu de la fonction de chaque symbole que vous rencontrerez lors de l’étude des licences. Le premier est un petit dessin d’une personne : il indique que l’auteur doit être mentionné. Vous remarquerez qu’il se trouve dans toutes les licences Creative Commons.  Le symbole suivant, le symbole de flèche inversée, indique que les adaptations doivent être partagées selon les mêmes conditions. Ensuite, le signe d’égalité signifie simplement qu’aucune œuvre dérivée ni adaptation n’est autorisée.  Une œuvre doit être partagée telle quelle. Enfin, le symbole du dollar barré signifie que seules les utilisations non commerciales sont autorisées.   

Droits d’auteur 

Il est important de comprendre les règles du droit d’auteur lorsqu’on utilise des ressources libres, en particulier celles qui ne sont pas placées sous la licence Creative Commons. Les droits d’auteur sont un ensemble de droits exclusifs accordés aux créateurs d’une œuvre originale pour copier, partager, adapter ou utiliser de toute autre manière leur œuvre. Lorsque vous détenez les droits d’auteur d’une œuvre, vous contrôlez la manière dont elle est utilisée afin de protéger sa valeur. Les autres personnes qui souhaitent utiliser l’œuvre doivent l’acheter ou obtenir autrement l’autorisation de l’utiliser. Une œuvre originale est automatiquement protégée par le droit d’auteur dès le moment où vous la créez. Les droits d’auteur sont en vigueur pendant 70 ans après la mort du créateur, ou du dernier créateur vivant de l’œuvre lorsqu’une œuvre compte plusieurs auteurs. Après l’expiration de la durée des droits d’auteur, l’œuvre devient du domaine public.  

Utilisation équitable 

Lors de la création ou de l’adaptation d’une ressource, la meilleure pratique consiste à utiliser des ressources externes qui sont également sous licence libre. Cela n’est pas toujours possible en fonction du sujet traité. C’est dans ces situations que l’utilisation équitable peut s’avérer utile. L’utilisation équitable stipule que les œuvres protégées par le droit d’auteur peuvent être copiées et distribuées sans autorisation si certaines conditions sont remplies. Six facteurs relèvent de l’utilisation équitable, mais il est recommandé d’en apprendre davantage sur le sujet. S’il est nécessaire de recourir à l’utilisation équitable, la meilleure pratique consiste à indiquer clairement dans une clause de non-responsabilité que l’utilisation équitable est utilisée et de préciser pour quelles ressources. L’ABRC dispose d’une excellente ressource sur l’utilisation équitable et les REL. 

1. Le but de la création de la copie – l’objectif réel ou le motif de la reproduction ou de la distribution d’une œuvre. 

2. La nature de la copie – l’utilisation prévue de l’œuvre. 

3. L’ampleur de la copie – seulement la partie qui est nécessaire à l’utilisation. 

4. L’existence de solutions de rechange à la copie – lorsqu’il n’y a pas d’autres solutions, l’utilisation devient plus équitable. 

5. La nature de l’œuvre copiée – la ressource n’est pas confidentielle et est destinée à être largement utilisée. 

6. L’effet de la copie sur le marché de l’œuvre originale – l’impact sur le marché commercial pour l’œuvre originale. 

Attributions 

L’ajout d’une section concernant les attributions représente une pratique courante visant à informer l’utilisateur des ressources que vous avez utilisées dans une REL. Il est important d’indiquer à votre public quelles sont les ressources dont vous n’êtes pas le créateur original. Les attributions sont similaires aux citations, mais l’accent est mis davantage sur les licences. Si vous utilisez une ressource sous licence Creative Commons, l’attribution est obligatoire. La structure de base d’une attribution est le titre, l’auteur, la source et la licence. La ressource « OER Incubator » de l’Ontario Tech explique en détail comment utiliser les attributions. 

Pour obtenir de plus amples renseignements et du soutien sur l’adoption des REL, veuillez communiquer avec la Bibliothèque libre à l’adresse suivante :open@ecampusontario.ca 

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Attributions  

« Share your work – Creative Commons par Creative Commons. Sauf indication contraire, le contenu de ce site est sous licence CC BY 4.0 

Droit d’auteur (canada.ca) par la licence du gouvernement du Canada, contient de l’information sous licence de la Licence du gouvernement ouvert – Canada. 

Loi sur le droit d’auteur (justice.gc.ca) par la licence du gouvernement du Canada; contient des informations sous licence de la Licence du gouvernement ouvert – Canada. 

« Navigating Licenses – Mastering Open Ed : Licensing, Accessibility, Creation, and Publishing OER » (pressbooks.pub) les droits d’auteur © 2023 d’eCampusOntario sont sous licence Creative Commons Attribution-NonCommercial 4.0 International, sauf indication contraire.  

ABRC_Code de bonnes pratiques en matière d’utilisation équitable des ressources éducatives libres V1.6.pdf (carl-abrc.ca) par Rowena Johnson, Heather Martin, Stephanie Savage, Joshua Dickison, Ann Ludbrook et Kayla Lar-Son, sous licence CC BY 4.0. 

OER Incubator : Open Education Lab at Ontario Tech les droits d’auteur © détenus par Sarah Stokes, Rebecca Maynard et Pranjal Saloni sont sous licence Creative Commons Attribution – Partage dans les mêmes conditions 4.0 International, sauf indication contraire. 

« Introduction to Licensing / Introduction à l’attribution de licences (youtube.com) » par eCampusOntario, sous licence CC BY-SA 4.0